Il faut donc bien appréhender cette notion de Web3 et bien comprendre cette notion de décentralisation et ses réels enjeux qui sont avant tout économiques.

Par cet article qui sera suivi de plusieurs autres, je vous propose de vous aider à mieux comprendre les enjeux juridiques que pose la participation à une expérience Gaming « Play-To-Earn » comme par exemple la saison 3 proposée par The SandBox « A Love is Forever »

Ensuite nous irons plus loin pour examiner d’autres conditions juridiques en ce compris les licences des droits sur les actifs numériques créés et/ou achetés sur d’autres plateformes concurrentes à The SandBox.

Enfin, je vous proposerai mes avis et analyses, car si vous êtes une PME, un commerçant indépendant, un créateur de contenus, sans doute avez-vous à cœur de comprendre aussi les enjeux juridiques inhérents à toutes les opportunités pour vous de créer vos propres expériences Web3.

I ) Dans le nouveau monde du Web3 quelles sont les vrais droits des créateurs de contenus ?

Fin Août j’ai découvert sur les réseaux sociaux les Posts de The SandBox pour inviter ses abonnés ou joueurs à venir s’inscrire dans la « saison 3 » pour participer au projet « A Love is forever ».

Pour rappel The Sandbox est une plateforme décentralisée et communautaire qui offre de multiples activités et services pour permettre aux utilisateurs de créer des biens et/ou des jeux.

En cela elle est emblématique de cette nouvelle activité digitale dite « Web3 » qui développe les nouveaux cas d’usage de la Tokenomics.

The SandBox est la plateforme qui, selon moi, tient le mieux les promesses du Web3 et de la décentralisation en organisant au profit de ses utilisateurs des « droits effectifs » ou une « propriété numérique sur les actifs créés » associée à des revenus économiques « loyaux ».

J’emploie à dessein le terme de « loyauté » au sens du Droit de la consommation qui à bref délai va s’imposer et marquer son territoire dans l’ingénierie contractuelle du Web3.

Au sens du Droit de la consommation « la loyauté » se résume comme la preuve que le fournisseur du service n’a pas trompé « l’utilisateur-consommateur » sur la réalité de la prestation promise.

Cette métrique de la « loyauté » étant « mesurée » et « justifiable » par la preuve d’une proportionnalité acceptable entre :

Le « revenu promis»,
Le périmètre des licences d’utilisation des actifs numériques achetés ou obtenus,
Et le « coût d’accès» au service pour l’utilisateur.

Ensuite nous irons plus loin pour examiner d’autres conditions juridiques en ce compris les licences des droits sur les actifs numériques créés et/ou venus sur d’autres plateformes concurrentes à The SandBox.

Mais surtout également je vous proposerai mes avis et analyses si vous êtes vous-même une PME, un commerçant indépendant, un créateur de contenus pour que vous compreniez les enjeux juridiques et les opportunités pour vous de créer vos propres expériences Web3.

Dans sa newsletter du 7 septembre 2022 le média « Stratégies » signalait en chiffre du jour « 55% » :

« Pour « L’Ad-Gaming »(55%), c’est la part de gamers français qui affirment se dire favorables à la présence de publicités dans le jeu vidéo, à condition que celles-ci ne parasitent pas l’expérience de jeu, selon une étude du fournisseur de solutions d’automatisation de publicité dans le jeu vidéo « Azérion ».

60 % des joueurs interrogés affirment que les publicités, dans ces univers, captent leur attention ».

C’est dire que les enjeux d’une expérience gaming dépassent de beaucoup la relation « plateforme-joueurs ».

Pour nous résumer, que l’expérience immersive en Gaming ou en événementiel se déroule sur la plateforme The SandBox ou ailleurs, nous avons à cœur de vous aider à comprendre les nouveaux outils numériques du monde de demain qui a déjà commencé à produire ses effets.

Aussi, avant d’entrée avec vous dans l’expérience proposée par The SandBox , pour son jeu de la saison 3 « A Love is forever » pour ensuite aller visiter les autres expériences des plates-formes concurrentes :

Nous vous proposons cet article comme le « numéro 1 » d’une série :

Immersion juridique dans le Metaverse et le Web3 : « comprendre les règles ».

Avant de décortiquer ensemble le contenu des CGU et des licences diverses proposées par les plateformes nous proposons d’abord une « brève révision des concepts » :

I -1) Bref rappel de quelques notions essentielles au Web3:

I-1-a) Une expérience Web3 c’est d’abord une Tokenomics ou un projet associant Token et Cryptomonnaie :

La Tokenomics doit désormais faire partie du nouveau vocabulaire de l’éditeur de services Web3.

Elle peut se définir comme la « nouvelle science économique » applicable à tout « Projet crypto ».

La Tokenomics d’un projet se construit et se gère à partir de 2 vecteurs :

Création d’un Business Model basé sur les « cryptomonnaies »,
Ces cryptomonnaies étant la valeur d’échange pour des « services » divers représentés par des Tokens au profit d’une communauté d’utilisateurs au sens large, et dont les membres vont interagir sans passer par des intermédiaires grâce à des transactions issues de la technologie Blockchain

La Tokenomics de The Sandbox , plateforme qui va retenir notre attention sur quelques articles, couvre tous les services offerts par un environnement numérique mis à disposition pour s’immerger dans :

Son univers de jeux : Le Gaming,
Avec la possibilité de pouvoir y générer des revenus : Le GameFi,

Dans ces divers univers du « Gaming », toute interaction dans le jeu permet aux utilisateurs acceptés par la plateforme dans son environnement numérique d’y créer de la valeur par :

Par une participation à des activités « offertes » directement par The Sandbox, ou ses « partenaires » grâce à l’octroi de NFT ou Token Rewards, permettant de recevoir des « récompenses » et autres privilèges basés sur la fidélité de la communauté à une marque ou à la participation à un évènement.
Ou encore la faculté d’y construire des biens ou « actifs numériques » dont les utilisateurs créateurs reçoivent la propriété numérique dans le cadre d’une licence d’usage.

The Sandbox permet aussi de construire une autre catégorie d’actifs numériques qui sont les Lands (Terrains virtuels), mais c’est sur le Gaming que nous porterons d’abord notre attention.

I-1-b) Une expérience Web3 est « immersive » dans un univers virtuel :

I-1-b-a) Une utilisation des technologies immersives XR :

Si vous venez régulièrement sur mon site, et que vous avez lu mes précédents articles vous savez donc que :

Le Metaverse est une évolution technologique qui permet une expérience immersive virtuelle en 3D.

C’est désormais l’utilisateur du service (vous), qui à partir de son ordinateur ou de son device mobile (Smartphone tablette), allez non plus lire du contenu ou l’écouter :

Mais vous allez appréhender le contenu proposé par une « expérimentation » en utilisant des outils spécifiques comme des « casques » de réalité virtuelle, ou une interaction par des avatars.

Le Web3 permet une « expérience virtuelle » en intégrant des technologies immersives regroupés sous l’acronyme « XR » qui rassemble la réalité virtuelle, la réalité augmentée et la réalité mixte.

La « réalité virtuelle » permet l’utilisation d’avatars dans des « espaces immersifs ».
La « réalité augmentée » elle va « projeter » des images de synthèse sur le monde que nous voyons.
La « réalité mixte » mélange quant à elle environnement physique et virtuel.

Mais l’intérêt de ces technologies ne repose pas « que » sur l’évasion dans une « expérience virtuelle immersive ».

Le Metaverse c’est bien plus que cela pour l’éditeur de « l’expérience ».

Cela consiste à développer toujours plus de moyens pour que l’expérience « dans le Metaverse » produise une conséquence, le plus souvent « économique » en dehors du Metaverse avec de vraies conséquences dans la vie réelle et matérielle du bénéficiaire de l’expérience.

Ainsi les expériences virtuelles des utilisateurs des espaces Metaverses ne remplacent pas les expériences de la vie réelle bien au contraire.

Une expérience Metaverse réussie est celle qui « ENRICHIE » et « AUGMENTE » la « vraie vie » de l’utilisateur en dehors du Metaverse car il doit en recevoir des avantages.

Tandis que l’éditeur de la plateforme Web3 et son partenaire commercial pourront aussi recevoir des revenus :

L’éditeur pour la rémunération de la mise à disposition du service,
Le partenaire commercial par la vente de son produit ou service qu’il soit organisateur d’un évènement hébergé dans le jeu, ou « Pure player ».

I 2) Une expérience Metaverse utilise la technologie du Web3 portée par la décentralisation :

I-2-a) Bien appréhender la notion de Web3 :

Le Web3 a tout à voir avec la technologie Blockchain qui permet la distribution des fichiers.

Les données sont stockées sur une Blockchain, et protégées par leur chiffrement, et dans une blockchain publique l'historique des transactions sont consultables et traçables.

Le stockage de ces données chiffrées repose sur un partage distribué entre une multitude d’ordinateurs ou nœuds.

Ceci démultiplie la mémoire de stockage dans le contexte où les technologies utilisées pour les expériences Metaverses sont consommatrices de « mémoires vives ».

Elles stockent plus facilement sur des serveurs distribués et permettent l’exécution rapide des diverses requêtes de calcul et les transactions.

Mais surtout le Web3, par son architecture de serveurs distribués peut interagir avec des Dapps, c’est-à-dire des applications décentralisées ou (Decentralized Application).en anglais, ce qui ouvre la nouvelle façon de construire des services sur Internet.

Désormais les utilisateurs ne sont plus prisonniers des contenus qu’auparavant ils déposaient sur un espace Web2.

En effet si l’utilisateur ouvre par exemple un compte sur un réseau social comme Instagram, Facebook ou Twitter :

Il y est identifié par son nom ou un pseudonyme et son contenu est hébergé sur le réseau social qui lui donne un droit d’usage.

Il ne peut monétiser son contenu.

Mais surtout il en est « prisonnier » :

Comment transférer sa « visibilité » et sa « notoriété éditoriale » pour en tirer des revenus ?

En fonction des options du réseau social les partages de contenus ou téléchargement de ceux-ci peuvent être limités s’ils sortent du réseau social.

C’est le changement que porte le Web3 ou, à l’inverse du Web2 :

L’auteur garde le contrôle des contenus qu’il apporte à la plateforme.
Les échanges se font sans intermédiaire de « pair à pair »(P2P)

I-2-b) Bien comprendre la notion de décentralisation et ses réels enjeux qui sont avant tout économiques :

Les utilisateurs bénéficient des avantages d’une technologie reposant sur la Blockchain pour créer ou déposer des contenus en interagissant avec des applications logicielles qui permettent de conclure des contrats ou de contrôler le fonctionnement d’application les fameuses « Dapps » (Decentralized Application).

Le Web3 ouvre le modèle de l’économie du pair à pair :

Ce sont les créateurs de contenus qui fixent les conditions d’usage de leurs contenus, du moins en théorie.

Car en effet pour cela les créateurs utilisent une technologie mise à disposition par celui qui édite la plateforme avec des enjeux de développement très important et donc couteux pour l’éditeur du service.

Donc c’est l’enjeu de la « répartition du coût économique de l’infrastructure » qui pose, et ce dès aujourd’hui, les enjeux d’évolution de la Décentralisation.

Le coût des développements et du maintien en service des infrastructures logicielles des plateformes décentralisées et communautaires semble donc « amorcer » un retour sur la « centralisation » des gouvernances et des offres de services.

Ici l’important n’est pas tant de la constater que de rechercher pourquoi ?

La mesure de ce retour vers une « centralisation relative » passe par l’examen des modèles économiques des plateformes et s’apprécie par rapport à 2 éléments :

Celui du « Taux de prise », ou du « pourcentage du revenu » que la plateforme prend en contrepartie des services rendus notamment sur les modalités de création des actifs numériques.
Et la liberté donnée par la licence d’utilisation pour l’utilisation des droits de propriété sur les actifs créés ou distribués soit les « NFTs» ou « Token Rewards » ou « Utility token ».

Dans ce nouvel environnement du Web3 associé au Metaverse c’est par l’activité du Gaming ou « Play to Earn » qu’a émergé ce nouveau modèle économique et les cas d’usage concernant :

La dévolution des droits de propriété sur la vente des biens virtuels,
Et surtout, la fixation des taux de prélèvement sur les transactions réalisées

Va-t-on conserver l’esprit de la « Décentralisation » des fondateurs de la « philosophie blockchain » avec une véritable désintermédiation ?

Ou va t’il falloir des « aménagements nécessaires » à la décentralisation selon l’expression de Vitalik Buterin que vous pouvez retrouverdans son article paru en 2017 sur la revue Médium sous le titre « The Meaning of decentralization »

soit en français « La signification de la décentralisation ».

II )Conclusion Provisoire :

Gagne-t-on vraiment de l’argent ou des « revenus cryptos » dans le Metaverse et notamment les univers immersifs du Gaming ?
Y est-on vraiment propriétaire de ses actifs et savez-vous appréhender les limites de l’utilisation d’une licence des NFT et divers Tokens ?
Quels sont les droits des partenaires agréées par la plateforme pour vous offrir les diverses expériences en ce compris les expérience « Fans » et communautaires pour l’animation Brand des marques ?
C’est quoi une démarche « Marketing to avatar» pour une marque quelque soit le contexte de l’expérience Play To Earn ou pas ?
Le RGPD s’applique t’il ou pas ?
Quelle est la frontière entre le respect du RGPD et de la Vie privée ou Privacy dans le contexte ou ces plateformes utilisent les traitements de données à base d’intelligence artificielle ?
Le Droit de la consommation peut-il être opposé par les « utilisateurs-joueurs » ?
Y a-t-il en devenir à prendre en compte dans les CGU de la plateforme le respect des Droits fondamentaux de la personne, en un mot la personne humaine a-t-elle des droits opposables au fonctionnement du smart contract ou du code exécutant ?

Nous tenterons de vous proposer des réponses.

Le cabinet oriente ses activités sur toutes les opportunités offertes par l’écosystème Web3 qui « aménage » le trilemme de la Blockchain à savoir :

Les cryptomonnaies,
La propriété des actifs numériques,
Le coût des transactions et le « pourcentage du revenu» prélevé par la plateforme pendant la chaîne de valeur,

Notre objectif est d’aider les indépendants à développer leurs activités en toute sécurité juridique lorsqu’elles sont orientées sur le Web3 et les expériences Metaverses.

Tout est en construction dans des univers extrêmement complexes et la réussite de vos projets et notamment ses financements dans le cadre des levées de fonds dont vous avez besoin repose pour les investisseurs sur la certitude que votre projet respecte aussi le droit applicable qui existe d’ores et déjà dans le Web3.

N’hésitez pas à nous contacter et nous faisons le maximum pour vous transmettre nos réflexions et connaissances pour vous donner envie de travailler avec nous.

Article publié le 07 Septembre 2022

Véronique RONDEAU-ABOULY

Avocat Blockchain et DPO externe.

La rédaction de cet article a été conçue et organisée pour vous soumettre des informations utiles, des axes de réflexion pour une utilisation personnelle ou à visée professionnelle.

Il est mis à jour régulièrement, mais dans un contexte réglementaire et jurisprudentiel évoluant, nous soulignons que nous ne pouvons être responsables de toute péremption du contenu, ou de toute erreur juridique et/ou inexactitude qui pourrait se révéler en fonction de l’évolution, le lecteur voudra bien considérer qu’en tout état de cause, pour une application personnalisée, chaque cas est unique et que bien sûr, le cabinet reste à votre disposition si vous avez une question précise à poser en lien avec cet article, nous nous ferons un plaisir de collaborer avec vous, n’hésitez pas à prendre contact ou à nous téléphoner.

Mots Clefs :

Blockchain – Web3 –Metaverse-Avatar -Réalité virtuelle- Réalité Augmentée-Réalité mixte -Décentralisation Cryptomonnaies Ad Gaming – Play To Earn (P2E)

Ou Crédits photos : Istock.com : sasha85ru

Enregistrement sonore :

llustration sonore : Musique de Guazu

Titre : Guazu

Source: https://shikashika.bandcamp.com/album/guaz

Licence: https://creativecommons.org/licenses/by-sa/3.0/deed.fr

Voix du commentaire sonore avec son aimable autorisation : Florence Dell’Aiera : "Consultante Blockchain"

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